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19/09/2018 - L'ensemble des fiches pratiques Alisfa-OF-SANSCCN Septembre 2018 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention

Téléchargez l'ensemble des fiches pratiques du mois de septembre 2018. En savoir plus..

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19/09/2018 - C1-278 SANS CCN : Tableau général au 1er octobre 2018 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Autres conventions

Mise à jour de la fiche suite à la suppression de la cotisation salariale chômage et nouvelle présentation des charges dans ce tableau dans l’ordre du bulletin de paie simplifié. En savoir plus..

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19/09/2018 - C1-277 Alisfa : Tableau général au 1er octobre 2018 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Acteurs du lien social et familial

Mise à jour de la fiche suite à la suppression de la cotisation salariale chômage et nouvelle présentation des charges dans ce tableau dans l’ordre du bulletin de paie simplifié. En savoir plus..

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19/09/2018 - A1-110 Entrée en vigueur de l’avenant n°01-18 du 12/01/2018 Relatif aux salaires - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Acteurs du lien social et familial

L’arrêté d’extension du 2/07/2018 paru au Journal Officiel consacre l’entrée en vigueur de l’avenant n°01-18 (JO du 14/07/2018, à voir sur www.journal-officiel.gouv.fr/) à compter du 16/07/2018 pour les structures non adhérentes au Snaecso. En savoir plus..

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19/09/2018 - A1-111 Entrée en vigueur de l’avenant n°04-17 Relatif à l’accord salarial « valeur du point » - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Acteurs du lien social et familial

L’arrêté d’extension du 17/08/2018 paru au Journal Officiel consacre l’entrée en vigueur de l’avenant n°04-17 (JO du 25/08/2018, à voir sur www.journal-officiel.gouv.fr/) à compter du 27/08/2018 pour les structures non adhérentes au Snaecso. En savoir plus..

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17/09/2018 - A1-109 Entrée en vigueur avenant du 7 juin 2017 accord Prévoyance - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Organismes de formations

Fiche pratique non modifiée (mise à jour informatique) En savoir plus..

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17/09/2018 - Z1-088 Le prélèvement à la source (PAS) - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention

Fiche pratique non modifiée (mise à jour informatique) En savoir plus..

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17/09/2018 - A1-167 Avenant 1 sur la complémentaire santé - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Fiche pratique non modifiée (mise à jour informatique) En savoir plus..

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14/09/2018 - A1-176 Signature de l'avenant n°134 CQP technicien sportif baseball-sofball-cricket - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Avenant non applicable immédiatement En savoir plus..

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14/09/2018 - C7-084 Contrats de professionnalisation - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Mise à jour de la fiche suite à la publication de la loi « Avenir Professionnel » : augmentation de la durée maximale du contrat possible jusqu’à 36 mois, et ouverture du champ à titre expérimental. En savoir plus..

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