Rechercher une publication CNEA

Résultat de la recherche

15/11/2018 - L'application CPF dédiée aux organismes de formation - Infos

Conventions collectives concernées : Organismes de formations

Le Ministère du travail a réuni la semaine dernière un nombre important d'acteurs de la formation professionnelle afin de présenter les premières informations concernant l'élaboration de la future application CPF confiée à la CDC. En savoir plus..

Accès réservé adhérent - Nous rejoindre

15/11/2018 - L'ensemble des fiches pratiques Sport novembre 2018 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

L'ensemble des fiches pratiques sport. En savoir plus..

Accès réservé adhérent - Nous rejoindre

15/11/2018 - A1-178 Signature de l’avenant n°136 relatif à la prorogation de la désignation de l’OPCA Uniformation - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Les partenaires sociaux ont conclu un avenant sur la prorogation de la désignation d’Uniformation en tant qu’OPCA de la branche le 25 octobre dernier. En savoir plus..

Accès réservé adhérent - Nous rejoindre

15/11/2018 - Z1-108 Le calcul des effectifs dans la structure - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Mise à jour de la fiche suite aux dispositions sur le CSE et la loi Avenir professionnel. En savoir plus..

Accès réservé adhérent - Nous rejoindre

15/11/2018 - R2-165 Obligations de l’employeur en fin de contrat - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Précisions sur les délais de contestation des sommes indiquées sur le solde de tout compte. En savoir plus..

Accès réservé adhérent - Nous rejoindre

15/11/2018 - C7-076 Contrat d’apprentissage - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Sport

Mise à jour de la fiche suite à la loi « Avenir professionnel », ajout de la possibilité pour l’apprenti d’aller se former dans d’autres structures en cours de contrat, ajout d’une précision sur la rémunération des ap-prentis de plus de 21 ans et modification du délai pour la résiliation du contrat... En savoir plus..

Accès réservé adhérent - Nous rejoindre

14/11/2018 - Contrats aidés : 130 000 contrats aidés pour 2019- - Infos

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

Dans le projet de loi de finances présenté par le gouvernement le 24 septembre 2018, 130 000 contrats aidés sont annoncés pour l’année 2019, dont 100 000 pouvant être conclus sous la forme des nouveaux Parcours Emplois Compétences (PEC). En savoir plus..

Accès réservé adhérent - Nous rejoindre

12/11/2018 - Représentants du personnel : Comment est pris en compte le temps passé en réunion des « délégués du personnel » pour le délégué... - Infos

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

La Cour de Cassation a affirmé que ce temps s’imputait sur le crédit d’heures du délégué syndical. En savoir plus..

Accès réservé adhérent - Nous rejoindre

12/11/2018 - Prévoyance : Suis-je responsable de la remise aux salariés de la notice d’information relative aux garanties de la prévoyance... - Infos

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

La Cour de Cassation a confirmé que l’employeur qui ne remet pas la notice d’information détaillée peut être condamné à indemniser le salarié. En savoir plus..

Accès réservé adhérent - Nous rejoindre

12/11/2018 - Subventions : Un portail créé pour les demandes de subventions- - Infos

Conventions collectives concernées : Animation , Sport , Tourisme social et familial , Acteurs du lien social et familial , Organismes de formations , Autres conventions , Sans convention , FSJT

Le Commissariat Général à l’Egalité des Territoires (CGET) a mis en place un portail afin de faciliter demandes de subventions pour les associations. En savoir plus..

Accès réservé adhérent - Nous rejoindre