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26/09/2017 - Z1-093 Calcul des effectifs - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Mise à jour suite au décret du 9 mai 2017 harmonisant les modalités de décompte des effectifs en matière de cotisations et contributions sociales / Erratum sur les exclusions à compter du 1er janvier 2018 : les CDII restent inclus dans les effectifs. En savoir plus..

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13/09/2017 - Z1-093 Gérer une absence injustifiée - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Erratum sur le schéma de procédure. En savoir plus..

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14/02/2018 - Liste récap des fiches pratiques Animation Février 2018 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Récap des fiches. En savoir plus..

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23/10/2017 - Liste récap fiches pratiques Animation octobre 2017 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

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11/10/2018 - Liste récapitulative des fiches pratiques Animation octobre 2018 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Liste de toutes les fiches pratiques à jour en octobre 2018 En savoir plus..

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15/03/2017 - Liste récap des fiches pratiques Mars 2017 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

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17/05/2018 - Liste récap des fiches pratiques Animation Mai 2018 - Fiches pratiques

Conventions collectives concernées : Animation

Récap des fiches. En savoir plus..

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11/07/2018 - Liste récap des fiches pratiques Animation Juillet-Août 2018 - Fiches pratiques

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Récap des fiches. En savoir plus..

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12/07/2017 - Liste récap fiches pratiques Animation Juillet août 2017 - Fiches pratiques

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15/05/2017 - Liste récap fiches pratiques Animation Mai 2017 - Fiches pratiques

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