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Titre Convention collective nationale Thème Sous-thème Type de publication    
C5-013 Mise en place de la complémentaire santé : Sport Obligations de l'employeur Procédure et sanctions Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
C1-164 Tableau charges CAE et contrats de Professionnalisation Sport Charges sociales Tableaux de charges Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
C1-163 Tableau de charges général Sport Charges sociales Tableaux de charges Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
A1-160 Avenant 120 : Report de l’augmentation de la durée minimale de travail pour les sportifs et entraîneurs pro Sport Vie de la branche Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
A1-159 Avenant 118 Report de l’augmentation de la durée minimale de travail pour les salariés temps partiel Sport Vie de la branche Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
A1-158 Avenant 117 relatif à la commission nationale de négociation et à la CNIV Sport Vie de la branche Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
A1-157 Avenant 116 relatif aux salaires minimas Sport Vie de la branche Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
F1-066 Fiche de paie base forfaitaire Tourisme social et familial Salaire Fiches de paie Fiche pratique Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
JURISPRUDENCE Animation - Sport - Tourisme social et familial - Acteurs du lien social et familial - Organismes de formations - Autres conventions - Sans convention - FSJT Cessation du contrat Licenciement personnel Infos Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  
NOUVEAUTES ESS Animation - Sport - Tourisme social et familial - Acteurs du lien social et familial - Organismes de formations - Autres conventions - Sans convention - FSJT Autres Infos Accès réservé adhérent - Nous rejoindre  

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